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Guides
La MIQCP édite sous la forme d'une collection des guides qui abordent à chaque fois un thème précis venant ainsi en complément des ouvrages. Ces guides sont disponibles sur ce site au format PDF et peuvent également être commandés à la MIQCP.
Avertissement : les guides ont été rédigés en tenant compte de la réglementation en vigueur au moment de leur publication. Certaines références réglementaires ou législatives nécessitent une actualisation (notamment les seuils de publicité et de mise en concurrence).
Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'œuvre
Ce guide propose une méthode aisée et souple qui minimise la part du calcul au profit du dialogue maîtrise d’ouvrage - maîtrise d’œuvre. Sa consultation permettra aux maîtres d’ouvrage de négocier sur des bases saines et selon des méthodes raisonnables.
La qualité des constructions publiques
Il ne peut y avoir de réalisation de qualité sans une maîtrise d'ouvrage de qualité et une maîtrise d'œuvre indépendante, titulaire d'un contrat équilibré.
À l'occasion de la réimpression de son guide sur la qualité des constructions publiques, la MIQCP a souhaité en actualiser les illustrations. Le texte, intemporel, n'a pas été retouché. Les messages délivrés dans ce guide par la Mission, il y a vingt ans, restent d'actualité même si le contexte juridique et normatif a évolué. On ne devrait, ainsi, plus parler aujourd'hui de la loi MOP mais du livre IV de la partie 2 du code de la commande publique dans lequel elle s'est fondue depuis le 1er avril 2019. Mais, son esprit n'a pas changé
BIM et maquette numérique : guide de recommandations à la maîtrise d'ouvrage pour le domaine du bâtiment
La MIQCP avait réalisé en 2016 un guide à l'attention des maîtres d'ouvrage publics en matière d'usage du BIM, qui en était encore à ses premiers développements dans le secteur du bâtiment. Depuis, l'usage du BIM s'est élargi et approfondi tant du côté des maîtrises d 'œuvre que du côté des maîtrises d'ouvrage, suscitant de nouvelles interrogations et le développement de nouvelles pratiques. Aussi la MIQCP a-t-elle souhaité en 2023, en concertation avec le plan BIM, actualiser le guide, en l'enrichissant notamment d'outils pratiques, tels que référentiels, exemple de cahiers des charges et de charte.
Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation
L'obligation de concours en bâtiment neuf au-dessus des seuils européens concerne tous les maîtres d'ouvrage soumis au titre IV de la deuxième partie du code de la commande publique (ancienne loi MOP), à l'exception toutefois des bailleurs sociaux en application du 5° de l'article R. 2172-2 du code.
Cette version intègre en annexe 3 le tableau précédemment mis au point par la MIQCP avec l'appui de ses architectes consultants pour la présentation des candidatures.