La qualité s’invente et se partage

Guides

La MIQCP édite sous la forme d'une collection des guides qui abordent à chaque fois un thème précis venant ainsi en complément des ouvrages. Ces guides sont disponibles sur ce site au format PDF et peuvent également être commandés à la MIQCP.

Avertissement : les guides ont été rédigés en tenant compte de la réglementation en vigueur au moment de leur publication. Certaines références réglementaires ou législatives nécessitent une actualisation (notamment les seuils de publicité et de mise en concurrence).

mai 2024

BIM et maquette numérique : guide de recommandations à la maîtrise d'ouvrage pour le domaine du bâtiment

En concertation avec le plan BIM, la MIQCP a actualisé le guide en 2023, en l'enrichissant notamment d'outils pratiques, tels que référentiels, exemple de cahiers des charges et de charte.

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1994 actualisé en octobre 2019

Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'œuvre

Ce guide propose une méthode aisée et souple qui minimise la part du calcul au profit du dialogue maîtrise d’ouvrage - maîtrise d’œuvre. Sa consultation permettra aux maîtres d’ouvrage de négocier sur des bases saines et selon des méthodes raisonnables.

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février 2012 - Mise à jour septembre 2020

Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation

L'obligation de concours en bâtiment neuf au-dessus des seuils européens concerne tous les maîtres d'ouvrage soumis au titre IV de la deuxième partie du code de la commande publique (ancienne loi MOP), à l'exception toutefois des bailleurs sociaux en application du 5° de l'article R. 2172-2 du code.

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Décembre 1999 - Actualisation septembre 2020

La qualité des constructions publiques

Il ne peut y avoir de réalisation de qualité sans une maîtrise d'ouvrage de qualité et une maîtrise d'œuvre indépendante, titulaire d'un contrat équilibré.

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septembre 2017 actualisé en septembre 2020

Guide des maîtres d’ouvrage publics pour le choix d’un conducteur d’opération ou d’un mandataire

Ce guide traite de la nécessaire attention qui doit être celle des maîtres d'ouvrage publics quant à la description des attentes en matière d'assistance, laquelle conditionne la prise en compte des opérations, dans la variété de plus en plus large de leurs composantes, et l'échange efficace entre les acteurs.

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décembre 2015

Maîtrise d'ouvrage de l'opération d'aménagement urbain

La perspective de la ville désirable exhorte une participation citoyenne élargie à l'ensemble des composantes de la société civile. La réussite des projets d'aménagement tient à la capacité des maîtres d'ouvrage urbains à faire partager leurs diagnostics et à imaginer des conditions renouvelées en faveur d'une élaboration la plus conviviale possible des stratégies de l'urbain durable.

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septembre 2011

Maîtrise d'ouvrage publique : quelle démarche pour des projets durables ?

Ce guide aborde dans une première partie les fondamentaux d'un projet de développement durable. Les facteurs et principes d'une conception durable sont détaillés dans une deuxième partie. La troisième partie aborde la démarche de projet, l'importance de l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et des modes de concertation, de la définition des besoins à la réalisation puis à la mise en service.

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avril 2010

Prestations et primes en concours de maîtrise d’oeuvre

A travers les illustrations en particulier, ce guide rappelle l’intérêtdu concours d’architecture ou d’ingénierie qui permet au maître d’ouvrage dechoisir, entre plusieurs projets de qualité, celui qui répond le mieux aux enjeuxet aux objectifs de son opération.

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